Le site Jésus Le Messie (jesus-messie.org) est la propriété exclusive de Dialogue et Annonce, association loi 1901 dont le siège social est sis 6 rue Thiers à Merville (59660). [ Association loi 1901 n°W595024873 - Déclaration à la préfecture du Nord le 27 février 2015 ]
Directeur de la publication : Guy Stremsdoerfer.
Droits d’utilisations d’image : Dialogue et Annonce.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Dialogue et Annonce.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Jésus Le Messie et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Dialogue et Annonce. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Les conditions d'utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à Dialogue et Annonce, 6 rue Thiers, 59660 Merville.